SAM PERMIS REGLEMENT
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relative à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’a la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement est applicable par l’ensemble des éllèves.
Article 1: Règles d’hygiène et de la sécurité
Prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation.
Article 2: consignes de sécurité
Consigne d’incendie suivre les consignes indiquées.
Interdiction relatives aux boissons alcoolisées et drogues.
Interdiction de fumer ou vapoter dans l’établisement et les véhicules.
Article 3: accès aux locaux
Horaires de l’établissement visible en vitrine.
Accès libre à la salle de code avec obligation de signer la feuille d’émargement.
Article 4: organisation des cours théorique pratiques
Entrainement au code :
Modalité d’accès à la salle de code ( horaire voir affichage), seule la monitrice lance les dvd /tablette.
Modalité d’utilisation, à distance, du logiciel d’entrainement au code : suivie par relevé FOAD.
Cours théoriques
Liste des thématique abordées : alccol et stupéfians, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité
Modalités de mise en oeuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel voir affichage.
Cours pratique
Évalutaion de départ en véhicule avec un enseignant avec une partie au bureau et l’autre en voiture.
Livret d’apprentissage obligatoire à chaque séance pratiques.
Modalité de réservation et d’annulation des leçons de conduite dues sauf si annulé 48h à l’avance.
Déroulement d’une leçon de conduite sur une séquence de 1H ou 2h.
Retard : perte de temps de conduite.
Article 5: Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour la formation à la catégorie B : chaussure plates obligatoire (talons hauts et tongs interdits).
Article 6: utilisation du matériel pédagogique
Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation.
Conservation en bon état du matériel, video projecteur, dvd, tablette et véhicule ( respect du “lâche tout”).
Article 7: Assiduité des stagiaires
Respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.
Toutes absence: leçons dues et les retard vous font perdre du temps de conduire.
Article 8: comportement des stagiaires
Comportement garantissent le respect des règles.
Élémentaire de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement de formations.
Article 9: Sanctions disciplinaires
Echelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive.


